Permis d’urbanisme « in the pocket »

Permis

Et bien voilà, en version courte pour ceux qui auront la flemme de lire ma nouvelle tartine, nous avons reçu ce 18/11/2015 le permis tant convoité.

En détail, voici cette étape de notre projet :

Comme signalé précédemment, nous avons signé le plan en vue de l’obtention du permis le 28/05/215. Le 29/05/2015 il est envoyé par recommandé contre accusé et fait l’objet de l’accusé en date du 23/06/2015 ….

Voulant solliciter une dérogation pour un point (pentes de toit du volume principale différent du volume du garage), nous en profitons pour y ajouter un second point à savoir l’augmentation de la surface de la terrasse.

Aucune réclamation n’a été introduite suite à l’enquête publique, déroulée du 29/06 au 14/07.

Le 15/06, le projet reçoit l’avis favorable conditionnel du Service Technique de la Voirie.

Le 30/07/2015, le projet reçoit l’avis favorable conditionnel du Département technique de la Gestion du Territoire.

Le 02/09, l’avis du fonctionnaire délégué de la RW est sollicité. Le 17/09, le fonctionnaire délégué remet un avis défavorable. En résumé le fonctionnaire délégué estime que la dérogation est difficilement justifiable (au point de vue de la toiture) compte tenu du fait que le projet  peut être conçu dans le respect des documents du permis de lotir.

Les informations concernant les dates ci-dessus (15/06, 30/07, 02/09 et 17/09), ne nous serons, à ce moment ci, jamais communiqué officiellement. Nous ne savons donc malheureusement pas suivre pas à pas l’avancée du permis. Nous en prendrons officiellement connaissance à la lecture du permis lui-même.

Début octobre, n’ayant toujours pas de nouvelle de la ville, nous décidons de contacter téléphoniquement le service d’urbanisme. Nous apprenons que le dossier est revenu de la RW, que l’avis est défavorable et qu’un courrier allait nous être transmis. Nous ne comprenons pas cette décision puisque comme déjà signalé dans un autre article, le 31/07 nous avions appris du bureau d’architecte que notre dossier n’avait eu aucun avis défavorable de la ville.

Nous prenons contact avec le bureau d’architecte qui nous informe que la ville n’est pas obligée de suivre l’avis de la RW et le bureau d’architecte nous invite donc à attendre la position officielle de la Ville.

Le 08/10, n’ayant toujours pas l’avis officiel de la Ville, je décide donc de me rendre au bureau du service technique afin d’entamer un dialogue (malheureusement de sourd) avec l’employée se bornant à dire qu’ils suivent habituellement l’avis du fonctionnaire délégué. Comprenant très vite la position inflexible de l’employée, je n’insiste pas de peur de me mettre à dos l’administration.

Petit avis personnel : Il est dommage de se rendre compte, à la lecture du permis reçu, que la ville a mis tout les signaux au vert pour notre projet avec divers argument (faible différence de la pente de toit, pas d’incidence pour le voisinage, ….) et ce avant de le transmettre à la RW. Il est dommage, par la suite, de voir ce volte face de la Ville suite à l’avis (et qui est bien qu’un avis !) du fonctionnaire délégué …..

Suite au contact avec le service technique, je décide d’en informer directement le bureau d’architecte. Nous avons alors signalé au bureau d’architecte que nous souhaitions modifier rapidement les plans. Afin d’harmoniser les pentes de toit, nous avons signalé que les combles ne seraient jamais aménagées, dès lors nous marquions notre accord pour diminuer la hauteur de faîte afin de diminuer la pente de toit du volume principal.

Le 15/10, le bureau d’architecte envoie les plans modifiés au service technique de l’urbanisme de la Ville. La pente de toit du volume principal passe de 40 à 33° et la pente de toit du garage passe de 30 à 33°. au final je me dis que ce n’est pas plus mal car si nous souhaitons placer des panneaux photovoltaïque, j’avais lu que la pente idéale était de 35° ce qui n’est donc pas très loin de la nouvelle pente. Ci-dessous donc les deux modifications :

modif RW 1   modif RW 2

Le 19/10, le bureau d’architecte nous informe qu’il vient de recevoir l’avis favorable de la ville. L’employée de la ville, comprenant notre « empressement » dans l’avancée de notre dossier, décide d’imprimer elle même les plans reçu afin de tenter d’accélérer au plus vite l’avancée du dossier.

Quelques jours plus tard, notre jolie Ville voit sa majorité politique changer, du coup changement de Bourgmestre, d’échevins et …. de date du collège. (parfois je me dis que nous sommes maudit mdr). Finalement nous apprenons que le dossier devrait passer le vendredi ….. 13 novembre au matin. Heureusement pour nous, la gestionnaire de notre dossier est très compréhensible et saisit notre impatience. Cette dame nous informe qu’elle recevra normalement le dossier le 17 ou le 18/11 et accepte, pour gagner du temps, de nous prévenir directement par téléphone plutôt que de nous envoyer un recommandé.

Le 18/11, la gestionnaire de notre dossier nous confirme la bonne nouvelle, nous pouvons venir retirer le précieux sésame, chose que ne faisons dans l’après midi !

Fini les pertes de temps, cela devrait logiquement s’accélérer.

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5 réponses à Permis d’urbanisme « in the pocket »

  1. Laurent dit :

    J’aime les bonnes nouvelles !

  2. vogoshin dit :

    Oui ça fait plaisir, ça devient de plus en plus concret !

  3. Laurent dit :

    Continue à nous régaler avec ton avancement. Ca nous occupe madame et moi en attendant l’avancement du nôtre :p

  4. cocwa dit :

    je rêve où ils ont accusé réception du recommandé 1 mois après son envoie ???

  5. vogoshin dit :

    Cocwa,

    Non vous ne rêvez pas 🙂

    De mémoire, nous l’avions appris par hasard. C’est en sonnant à l’administration pour savoir où en était notre dossier que l’employée nous à lu les différentes dates du parcours de notre dossier.

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