05.2019 – en attente du permis

Le 2/05 la commune a reçu le dossier pour notre demande de permis de bâtir. Cela signifie qu’ils ont jusqu’au 22/05 (20 jours calendrier) pour nous confirmer que le dossier est complet ou non. Le 21/05 un papier dans notre boite aux lettres nous indique que nous devons réceptionner un courrier recommandé à la poste… Certainement la commune! Celui-ci n’est disponible « ‘que » à partir du lendemain à 11h à la poste. Heureusement le 22 je suis en télétravail et me rend à la poste vers 11h (on était bien trop curieux de savoir ce que c’était).

En effet il s’agit d’un courrier de la commune! Grosse déception quand j’ouvre la lettre et lit « dossier incomplet » 🙁 un document liste tout ce qui est nécessaire pour que le dossier soit complété + un formulaire à compléter joint d’un post-il indiquant qu’il a également été envoyé à notre architecte. Je scanne la lettre et envoie un mail à notre architecte Mme L. indiquant que le dossier est incomplet en lui joignant ce que la commune nous demande. 20 minutes plus tard celle-ci me téléphone, elle est un peu déçue car elle avait demandé à la commune s’il fallait des documents supplémentaires pour le permis suite à la cession de voirie mais celle-ci avait répondu que non…

Bref à venir:

  • 2 documents à fournir par le géomètre.
  • Une lettre à écrire comme si on demandait à la commune de lui céder une partie de notre terrain, elle va nous l’écrire et nous n’aurons plus qu’à la signer.
  • Le formulaire que la commune nous a joint à compléter.
  • Un extrait de plan cadastral: ici Mme L. essaie de téléphoner au cadastre afin de voir comment essayer « d’accélérer » la procédure car par courrier ça prend 2 à 3 semaines apparemment… (malheureusement elle a téléphonné à 12h01 et ils ferment à 12h00 donc elle réessaiera demain matin).

Il faudra reprévoir un rdv afin de tout signer…

Evidemment cela retarde tout le processus, en espérant que la complétion du dossier ne prenne pas trop de temps…

UPDATE 7/06

Vendredi 7/06 nous avions donc rendez-vous avez Mme L. dans les nouveaux bureaux d’architecte à Dolembreux (tout près de chez PH 😉 ). Le rendez-vous était rapide il suffisait de signer les quelques documents supplémentaires demandés par la commune. Mme L. nous a expliqué qu’elle était allée en personne à la commune lundi ou mardi (je ne sais plus) afin de montrer les documents à la commune et vérifier que tout était ok. Ils ont dit que ça l’était donc ce devrait être bon cette fois-ci ! En effet si le dossier est à nouveau compté comme « non complet » nous ne pouvons pas le réintroduire une 3eme fois et devrions recommencer toute la démarche depuis le début … -_-

Le dossier sera envoyé à la commune le mardi 11/06 (le lundi étant férier) et donc reçu par la commune le 12/06, commune qui aura à nouveau 20 jours calendrier pour confirmer/infirmer la complétude dossier. Ceci nous amène au maximum le 2/07. Mme L. pense que cela pourrait prendre moins de 20 jours étant donné qu’ils n’ont « que » 4 documents à vérifier et plus le dossier complet. Si le dossier est complet, la commune aura alors 75 jours pour accepter ou non notre demande, ce qui nous amène début septembre. Ce qui peut encore nous causer un contre-temps est la cession de voirie qui doit passer au conseil communal, qui n’a pas lieu en juillet, donc le « prochain » aurait lieu fin août. Il ne nous reste plus qu’à surveiller la boite aux lettres et être patients 🙂

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